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1. Éditeur

Le site www.artimatos.fr est édité par la société ACI SAS, dont le siège est situé au 7 rue Georges Méliès, 69100 Villeurbanne, France, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 849 291 133.

Capital social : 50 000 €
SIRET : 84929113300015
Numéro de TVA intracommunataire : FR19849291133
Code NAF : 4669B
Téléphone : 04 77 90 17 22
Email : contact@artimatos.fr

2. Directeur de la publication

Le responsable de la publication du site www.artimatos.fr est Mr LOPEZ Matthieu.

3. Mise en production

L’intégration et les modifications du présent site ont été effectuées par l’agence web INCREATIVE.

4. Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
N° TVA : FR22424761419
N° Siret 424 761 419 00045 - RCS Roubaix
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

5. Contenu du site

La société ACI SAS ne garantit pas que le site www.artimatos.fr soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et généralement sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société ACI SAS ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société ACI SAS ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation des informations contenues dans le site www.artimatos.fr.

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La société ACI SAS se réserve le droit de modifier le contenu du site www.artimatos.fr à tout moment.

6. Droits d'auteurs et Propriété intellectuelle

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9. Droit applicable

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